Mentions Légales
Editeur :
ARALTEC SAS au capital de 229 500 Euros
351 514 534 RCS Toulouse
400 rue du Chêne Vert ZAC de la bourgade – 31670 LABEGE
Tel : 05 61 00 84 00
Email : contact@araltec.fr
Responsable de la publication :
Hagop TELFIZIAN – Président
Hébergeur : Alfa-Safety, 7 Pass. Douard, 44000 Nantes
Propriété intellectuelle :
Toute reproduction ou distribution non autorisée de tout ou partie des éléments et/ou informations de ce site est interdite.
Conformément au code de la propriété intellectuelle, seules « les copies ou reproductions strictement réservées à l’usage privé du copiste et non destinées à une utilisation collective » sont autorisées ou « les analyses et les courtes citations dans un but d’exemple et d’illustration » avec mention de la source (Article L. 122-5).
Par ailleurs « toute représentation ou reproduction intégrale ou partielle faite sans le consentement de l’auteur ou de ses ayants droit ou ayants cause est illicite » (Article L. 122-4) et constituerait une contrefaçon sanctionnée par les articles L. 335-2 et suivants du code de la propriété intellectuelle.